Conditions générales d'utilisation

Article 1 : Préambule

Les présentes conditions générales d’utilisation du site internet www.atelierdecoja.com s’appliquent exclusivement aux visiteurs du site.

Elles sont consultables librement sur le site www.atelierdecoja.com

Tout visiteur s’engage au respect de ces présentes conditions générales dans leur totalité.

Ces conditions générales relatives au site internet peuvent faire l’objet de modifications sans préavis. Les conditions applicables sont celles en cours au moment de la visite sur le site internet.

Article 2 : Expérience de navigation

2.a Connexion au site internet

Chaque visiteur disposant d’une connexion internet publique ou privée peut se rendre librement sur le site internet www.atelierdecoja.com

Le responsable de publication s’efforce de permettre une connexion fiable et continue. Cependant, il ne pourra être tenu pour responsable en cas de défaillance liée à un défaut d’accessibilité ou un délai de connexion anormalement long.


 

Si un défaut de connexion persiste, vérifiez vos paramètres de connexion. Si l’url du site est correct, rechargez la page demandée. Vous pouvez également signaler tout problème à jerome@atelierdecoja.com


 

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel et gratuit. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent  à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme non sollicitées comme l’envoi de courriers électroniques non à propos.


 

Pour permettre la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment : suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site ou réserver l’accès du site à un catégorie d’internautes ; réaliser des mises à jour.

 

 

 

 

Article 3 : Propriété intellectuelle

2.b Liens hypertextes et/ou cliquables

Le visiteur est informé que tout lien cliquable (hypertextes ou boutons) est susceptible de raccourcir son expérience de navigation sur le site internet et/ou de sortir du site www.atelierdecoja.com au profit d’une navigation sur un autre site web.


 

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisé par l’éditeur. Cependant, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur si celui s’y oppose.

 

3.a Description des droits

Jérôme ARNAUD est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’exploitation sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site www.atelierdecoja.com

Notamment : les textes, les images, les logos, les graphismes, les illustrations, les icônes, les sons ou les logiciels publiés.

 

3.b Citations légales des crédits appropriés

Crédits images & illustrations : Freepik, Pixabay

Crédits photos : © Sophie Rousset

Crédit logo & webdesign : TIMOP

Crédits titres et textes: TIMOP et Jérôme ARNAUD


 

3.c Engagement du visiteur

Le visiteur du site internet s’interdit de reproduire, représenter, modifier, publier,

adapter tout ou partie des éléments du site internet, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé sans l’autorisation préalable écrite de Jérôme ARNAUD.

Toute exploitation non autorisée du site ou manquement constaté sera considéré comme une contrefaçon et susceptible de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle.

Article 4 : Loi Applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.


 

Pour toute information supplémentaire, vous pouvez laisser un message à jerome@atelierdecoja.com

2.c Limite des responsabilités

Les liens hypertextes externes sont réputés fiables au moment de leur mise en ligne, cependant, Jérôme ARNAUD n’est en aucun cas responsable du contenu des sites internet sur lesquels la navigation est susceptible de se poursuivre en dehors de www.atelierdecoja.com

Les dommages matériels liés à l’utilisation du site www.atelierdecoja.com , s’ils existent, ne sont pas de la responsabilité de l’exploitant.

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